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Droit pénal : la contre-révolution silencieuse

Auteur : Joël Moret-Bailly

Auteur : Eliette Rubi-Cavagna

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Résumé

Un essai confrontant le système pénal contemporain au droit pénal pensé lors de la Révolution française. Les juristes montrent comment la matière s'est métamorphosée depuis la période révolutionnaire au fil d'évolutions intellectuelles, techniques, institutionnelles et sociales, conduisant à une prise en compte des caractéristiques individuelles et à une influence de la société plus importantes. ©Electre 2025

Droit pénal : la contre-Révolution silencieuse

La permanence des textes et des principes fondateurs du système pénal français contemporain tels qu'hérités des Lumières est indubitable. Le droit pénal s'est cependant, depuis la Révolution, transformé à bas bruit pour aboutir à un système aujourd'hui radicalement différent, voire, sur de nombreux points, opposé à la philosophie, aux valeurs et aux techniques dont il se réclame et qu'il est censé servir et mettre en oeuvre.

Il s'agit réellement d'une contre-Révolution silencieuse.

Trois traits saillants de cette évolution systémique peuvent être mis en évidence : 1) une généralisation de la subjectivisation du droit pénal, qui prend de plus en plus en compte, dans l'activité répressive, des caractéristiques liées à l'individu ou à son état mental, alors que la philosophie pénale du XVIIe siècle voulait juger, non des personnes, mais des actes ; 2) un dévoiement de la « légalité » au profit d'une montée en puissance des pouvoirs exécutif et juridictionnel contre lesquels le système pénal était notamment construit ; 3) l'extension du domaine de la pénalité au sens du caractère aujourd'hui généralisé de l'applicabilité des règles pénales dans la société, alors que le recours au droit pénal devait demeurer, pour les révolutionnaires et les juristes jusqu'à la Seconde Guerre mondiale, exceptionnel.

L'ouvrage propose, au-delà de cette modélisation, des pistes afin de dépasser la situation actuelle.

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Fiche Technique

Paru le : 05/10/2021

Thématique : Droit Pénal

Auteur(s) : Auteur : Joël Moret-Bailly Auteur : Eliette Rubi-Cavagna

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Forum

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-275-07777-2

EAN13 : 9782275077772

Reliure : Broché

Pages : 293

Hauteur: 20.0 cm / Largeur 13.0 cm


Épaisseur: 1.6 cm

Poids: 320 g