Une approche du droit des assurances qui ne sépare pas le droit général de l'assurance du droit des assurances spéciales. Les auteurs abordent chacune des étapes du contrat d'assurance : fondements, intermédiaires, risque, contrat, prime, sinistre, indemnisation, prescription biennale et litige. ©Electre 2025
Droit des assurances
Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets.
L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est, prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité ou dans l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication Infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque.
Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes : fondements de l'assurance, distribution de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, garantie d'assurance, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s'achevant par une présentation du dualisme des assurances spéciales ainsi que du particularisme de diverses assurances spéciales attachées aux assurances des particuliers et aux assurances des professionnels.
Paru le : 05/10/2021
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Bernard Beignier Auteur : Sonia Ben Hadj Yahia
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Domat droit privé
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-09033-7
EAN13 : 9782275090337
Reliure : Broché
Pages : 899
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.3 cm
Poids: 972 g
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