Une présentation des dispositifs légaux applicables aux start-up et des conseils pour encadrer la création et la gestion du projet : régimes fiscaux, stratégie de protection de la propriété intellectuelle, formes de société, protection du nom de l'entreprise, rédaction des statuts et des conditions générales de vente, entre autres. ©Electre 2025

Droit des start-up et de l'innovation

« L'art d'être tantôt très audacieux et tantôt très prudent est l'art de réussir » (Napoléon 1^er). Cette citation illustre parfaitement le difficile équilibre à trouver pour quiconque se lance dans l'aventure entrepreneuriale de la start-up. Guidés par le désir d'aller vite, l'enthousiasme effréné et l'appétence pour la prise de risques, les startupers négligent bien trop souvent les aspects juridiques. Or, les erreurs stratégiques commises dès le stade de la création et, par la suite, l'absence de management des risques juridiques, peuvent avoir des conséquences graves allant de la paralysie de l'entreprise à la cessation d'activité.

Si de nombreux ouvrages ont été publiés sur les start-up, le présent livre propose un éclairage original et focalisé sur le droit applicable à ce type d'entreprise. Le droit étant souvent perçu à raison comme complexe par les entrepreneurs, son objectif est de présenter de manière claire, intelligible et synthétique les règles de droit et concepts juridiques afférents aux start-up. Il contient de nombreux exemples et propose une vision transversale et vivante des diverses thématiques en droit des affaires (droit des sociétés, droit des contrats d'affaires, propriété intellectuelle, droit du financement, droit fiscal, etc.). De façon innovante pour un livre juridique, de nombreux témoignages de professionnels (avocats, juristes d'entreprise, Legaltech...) et d'acteurs incontournables de l'écosystème des start-up (BPIfrance, AMF, etc.) permettent au lecteur de bénéficier de conseils avisés. Quelle forme juridique choisir ? Comment protéger efficacement ses créations ? Comment préparer les contrats de la start-up ? Comment s'engager sereinement dans une levée de fonds ? Comment anticiper les risques juridiques et traiter les litiges ?

Droit des start-up et de l'innovation se présente comme un manuel pédagogique et pratique permettant de répondre aux nombreuses interrogations que se pose chaque entrepreneur. Composé de six parties, chacune étant conçue pour être consultée de manière indépendante, cet ouvrage a pour finalité de fournir au lecteur les clefs permettant :

• de maîtriser le processus de création d'une start-up sur le plan juridique ;
• d'appréhender les différents documents de nature contractuelle ;
• d'être sensibilisé aux différentes branches du droit des affaires ;
• de savoir se poser les bonnes questions et d'acquérir les réflexes juridiques indispensables ;
• de prendre conscience des risques juridiques et des conflits potentiels ;
• de se familiariser avec les univers de la Legaltech et de la Fintech.

Il s'adresse à un public très large :

• toute personne désireuse de se lancer dans la création d'une start-up ;
• aux startupers déjà engagés dans l'entreprenariat ;
• aux chercheurs en droit, économie, gestion intéressés par les spécificités des PME innovantes ;
• aux étudiants (Facultés de droit, écoles de commerce, IAE, IEP, IUT, AES...).