Sous l'Ancien Régime, la procédure sommaire était une procédure rapide et peu coûteuse que les plus démunis pouvaient mobiliser devant différentes magistratures civiles. L'étude approfondie des affaires traitées par le tribunal du Consulat de commerce de Turin permet de livrer une réflexion sur les idéaux et les débats d'une justice bonne et véritable. ©Electre 2025
Justice sommaire
Pratiques et idéaux de justice dans une société d'Ancien Régime (Turin, XVIIIe siècle)
Sous l'Ancien Régime, la procédure sommaire était une procédure rapide et à bas coût que les « misérables » (étrangers, marchands, personnes mobiles...) pouvaient mobiliser devant différentes magistratures civiles. La première moitié du XVIIIe siècle voit disparaître cette forme de justice au profit de la procédure ordinaire.
L'enjeu était le concept même de responsabilité en justice : certains la voulaient pleine et entière, résolument individuelle et liée aux actions des individus ; d'autres la corrélaient à la réputation, aux privilèges associés au statut et aux hiérarchies sociales.
Pour cette raison, le débat sur la justice au début du XVIIIe siècle, loin de n'impliquer que les professionnels du droit, les réformateurs et les intellectuels, concernait un public plus vaste de marchands, d'artisans, mais aussi d'hommes et de femmes qui se rendaient au tribunal pour des litiges portant sur de petites sommes.
Traduit de l'italien, cet ouvrage de référence de Simona Cerutti, qui s'intéresse aussi bien aux plaideurs « misérables » qu'aux réformateurs des Lumières, éclaire bien plus que le XVIIIe siècle : il donne aussi à voir des tensions entre la justice des tribunaux et le statut social des individus qui traversent toujours notre société.
Paru le : 22/04/2021
Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire
Auteur(s) : Auteur : Simona Cerutti
Éditeur(s) :
EHESS
Collection(s) : EHESS Translation
Contributeur(s) : Traducteur : Guillaume Calafat - Préfacier : Guillaume Calafat
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7132-2881-0
EAN13 : 9782713228810
Reliure : Broché
Pages : 238
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 1.4 cm
Poids: 404 g
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