Des contributions abordant sous l'angle juridique la question de la transmission de l'entreprise viticole. Une première partie est consacrée aux aspects privés de la transmission tandis qu'une seconde aborde les aspects publics. ©Electre 2025
La transmission des exploitations viti-vinicoles
Le projet de recherche pluridisciplinaire « SEPAGE », financé par la région Centre-Val de Loire, a permis d'explorer près de quarante récits de trajectoires et de pratiques viticoles, notamment au travers de la complexe question de la transmission de l'entreprise viticole.
Sous l'angle juridique, une telle étude apporte assurément une meilleure connaissance de la filière vitivinicole et de ses enjeux. Elle permet également de découvrir, voire de proposer, le développement d'outils pouvant bénéficier directement aux professionnels concernés.
Fort de cette ambition, cet ouvrage rassemble les actes du colloque qui s'est déroulé à Tours le 15 novembre 2019 réunissant de nombreux juristes spécialistes des questions viticoles.
Après une introduction rapportant les résultats de l'enquête de terrain menée auprès des viticulteurs de la région Centre-Val de Loire, une première partie est consacrée aux aspects privés de la transmission, tandis que la seconde aborde les aspects publics. Aux contributions académiques s'ajoutent celles de praticiens régionaux. L'ensemble présente non seulement une riche synthèse de l'état de notre droit positif et de l'évolution des pratiques en matière de transmission de l'exploitation viticole, mais encore des moyens de pérenniser ce patrimoine et cet outil de travail au coeur de nos régions.
Paru le : 03/12/2020
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
LexisNexis
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Organisateur d’un congrès : Institut de recherche juridique interdisciplinaire François-Rabelais (Tours) - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Abdelkhaleq Berramdane - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Alexandre Deroche - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Fabienne Labelle
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-3469-7
EAN13 : 9782711034697
Reliure : Broché
Pages : 140
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 0.7 cm
Poids: 210 g
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