Les liens entre Orléans et le droit sont étudiés à travers diverses décisions des cours suprêmes tant nationales comme le Conseil d'Etat et la Cour de cassation qu'internationales comme la Cour européenne des droits de l'homme, parcourant toutes les branches du droit, des délégations de service public aux perquisitions fiscales en passant par le droit au respect de la vie familiale. ©Electre 2025
De l'oeuvre des « postglossateurs » étudiant le Corpus Juris Civilis, en passant par la fondation officielle de l'université par quatre bulles pontificales du pape Clement V le 27 janvier 1306, dont les bancs de la Faculté de droit ont été fréquentés, durant les siècles qui suivirent, notamment, par Grotius et Pothier, pères respectifs du droit international et du Code Napoleon, jusqu'à l'émergence de ce que certains juristes contemporains appellent « l'Ecole d'Orléans », désignant par-là les recherches collectives menées sur les normes sous la houlette de Catherine Thibierge, les rapports entre Orléans et le droit sont anciens, prestigieux et multiples.
La jurisprudence des « Cours suprêmes », entendue comme l'ensemble des décisions rendues par les juridictions qui peuvent prétendre à la suprématie d'un ordre juridictionnel (la Cour de cassation, le Conseil d'Etat, le Conseil constitutionnel, le Tribunal des Conflits, la Cour de Justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme), apparaît comme un prisme original pour les aborder aujourd'hui. Dans cette optique, le présent ouvrage se propose, dans un souci de transversalité entre les différentes branches du droit, de présenter un échantillon de décisions en lien avec Orléans ou avec une commune de son arrondissement et ayant un intérêt juridique certain. Fidèle à la devise de l'Université, cet ouvrage est non seulement porté par la modernité, mais également ancré dans l'histoire. Histoire, comme celle, par exemple, de Félix Dupanloup, évêque d'Orléans entre 1849 et 1878, qui, à la tête du diocèse, mit en route le processus de canonisation de Jeanne d'Arc.
Paru le : 04/06/2020
Thématique : Procédures civiles - Voies d'exécution
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Editions l'Epitoge
Collection(s) : L'unité du droit
Contributeur(s) : Directeur de publication : Maxime Charité - Directeur de publication : Nolwenn Duclos - Préfacier : Jacques Leroy - Préfacier : François Priet
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 979-10-92684-39-1
EAN13 : 9791092684391
Reliure : Broché
Pages : 134
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.1 cm
Poids: 232 g
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