Issues d'un colloque organisé en 2019, ces études analysent le droit de la propriété intellectuelle applicable au numérique. Celui-ci engendre de nouveaux droits, de nouvelles limites et des modes d'exploitation différents. Les contributeurs examinent les mutations, les prérogatives et les contrefaçons. ©Electre 2025
La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique
Depuis quelques années, le numérique bouleverse la plupart des domaines du droit, dont la propriété intellectuelle : elle est affectée dans toutes ses branches et à tous les niveaux.
Le numérique engendre en effet de nouveaux objets et les droits de propriété intellectuelle sont sollicités pour leur offrir une protection adaptée. De manière sous-jacente, l'intelligence artificielle éprouve aussi les mécanismes de titularité. Les mutations sont tout autant perceptibles sur le terrain de l'exploitation. Nourrissant le flux et le reflux de la propriété intellectuelle, le numérique engendre à la fois de nouveaux droits (comme le droit voisin de l'éditeur de presse), de nouvelles limites (telle que l'Open access) et de nouveaux modes d'exploitation (avec la blockchain.) Enfin, le numérique oblige à repenser les territoires des monopoles et les moyens de lutte contre la contrefaçon. C'est donc bien la propriété intellectuelle toute entière qui est aujourd'hui renouvelée par le numérique.
Le présent ouvrage, qui reprend les actes du colloque du CRJ/CUERPI du 22 novembre 2019, rend compte de ces différentes mutations en envisageant successivement les nouveaux objets, les nouvelles prérogatives et les nouvelles contrefaçons. Il s'adresse aux praticiens du droit de la propriété intellectuelle (avocats, conseils en propriété industrielle, juristes d'entreprise, magistrats), universitaires, étudiants de Master et doctorants.
Paru le : 04/11/2020
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Thèmes et commentaires
Contributeur(s) : Directeur de publication : Bérangère Gleize - Directeur de publication : Agnès Maffre-Baugé
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-19809-2
EAN13 : 9782247198092
Reliure : Broché
Pages : VII-241
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.4 cm
Poids: 400 g
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