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Economie - DroitDroitDocumentation de droitIntroduction au droit
Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union européenne

Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union européenne

Auteur : Olivier Blin


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Résumé

Des apports théoriques et des exercices pratiques autour des trois principaux volets de fonctionnement de l'Union européenne : le droit des institutions, le droit matériel et le contentieux. ©Electre 2025

Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union européenne

4e édition

Soixante-dix ans après son lancement, la construction européenne est incontestablement dans la tourmente : après la crise économique et financière, le dossier de la lutte contre le terrorisme et la question migratoire, l'Union doit gérer le Brexit et faire face aux conséquences de la Covid-19 ! D'ailleurs, beaucoup de responsables politiques, d'observateurs et même citoyens doutent sérieusement de la pérennité d'un projet mis en cause dans ses fondements mêmes...

La période est donc propice à une réflexion sur la réalité originale de l'Union, sous trois aspects majeurs.

  • L'Union européenne est, d'abord, un système institutionnel. Grâce à la collaboration fonctionnelle de ses institutions principales incarnant chacune une légitimité différente, elle a en effet donné naissance à un véritable ordre juridique propre, à la fois intégré aux systèmes nationaux et couronnant ceux-ci. Ce droit de l'Union européenne foisonnant affecte de manière croissante la vie des citoyens des États de l'Union.
  • L'Union européenne est, ensuite, un système matériel fondé avant tout sur un marché intérieur, reposant lui-même sur la liberté de circulation, d'une part, et la liberté de concurrence, d'autre part. Au titre de celles-ci, de nombreux comportements publics comme privés sont surveillés, voire interdits, par les institutions européennes afin de garantir l'efficacité d'un espace sans frontières internes.
  • L'Union européenne est, enfin, un système contentieux qui offre une pluralité de voies de droit permettant de régler les litiges au cours desquels les règles européennes sont invoquées, qu'elles trouvent leur source dans les traités européens comme dans les actes qui en dérivent. Ces recours offrent la possibilité aux acteurs intéressés d'en contester le bien-fondé ou, à l'inverse, d'en exiger le respect par les autorités en charge de leur application, devant un juge dont la contribution à l'effectivité du droit européen a été et demeure décisive.

Fiche Technique

Paru le : 16/09/2020

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Olivier Blin

Éditeur(s) : Bruylant-Collection Paradigme

Collection(s) : Métiers du droit

Contributeur(s) : Préfacier : Joël Molinier

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-39013-297-4

EAN13 : 9782390132974

Reliure : Broché

Pages : 441

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.2 cm

Poids: 710 g