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L'intégralité des conclusions prononcées par le théoricien du droit administratif entre 1888 et 1907. Contient également un essai consacré à ce corpus et aux méthodes utilisées par son auteur. ©Electre 2025
Conclusions prononcées par Jean Romieu (1888-1907)
Devant le conseil d'état et le tribunal des conflits
- Annotées et indexées
Précédées par un
Essai sur la théorie générale du droit administratif de Jean Romieu
De Romieu, l'imaginaire contemporain des juristes retient la figure du « grand commissaire du gouvernement », les conclusions prononcées sur certains arrêts mémorables du droit administratif : Cames, Tomaso Grecco, Sté Immobilière Saint Just, Martin, etc. et quelques formules qui émaillent aujourd'hui encore copies d'étudiants et articles de doctrine : le fameux « effet platonique » de l'annulation des actes détachables des contrats administratifs ou le non moins fameux « quand la maison brûle » pour assurer l'exécution forcée des décisions de l'administration.
En publiant pour la première fois l'intégralité des conclusions accessibles prononcées par Romieu pendant près de vingt ans, cet ouvrage de référence nous invite à une lecture inédite, montrant la construction pas à pas d'une doctrine cohérente et mettant en évidence que Romieu a été bien davantage que ce que la postérité garde en mémoire : un théoricien majeur du droit administratif porteur d'une conception d'ensemble de la matière. Mettant en perspective ces conclusions, Frédéric Rolin nous soumet une hypothèse novatrice et audacieuse : est-ce que Romieu ne serait pas, plus encore que Laferrière, le véritable fondateur du droit administratif jurisprudentiel construit par le Conseil d'État ?
Cette publication est en outre complétée par un appareil scientifique exhaustif qui la rendra précieuse aux lecteurs d'aujourd'hui pour revenir aux sources des théories fondamentales du droit des services publics, des contrats, de la responsabilité, de la police ou des finances publiques.
Paru le : 23/10/2019
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Auteur : Jean Romieu Auteur : Frédéric Rolin
Éditeur(s) :
la Mémoire du droit
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Frédéric Rolin
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-84539-034-8
EAN13 : 9782845390348
Reliure : Broché
Pages : 503
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.0 cm
Poids: 805 g