Une synthèse du droit des personnes et des familles en Belgique, deux matières au coeur de la vie de chacun et dont l'impact s'est considérablement renforcé ces dernières années. Un panorama des solutions aux controverses et des moyens de combler les lacunes du droit. Edition à jour des dernières réformes législatives et de la nouvelle jurisprudence. ©Electre 2025
Droit des personnes et des familles
L'ouvrage contient l'exposé complet du droit des personnes et des familles, deux matières au coeur des vies et des destins. Le droit des personnes accompagne des individus toujours plus autonomes. Le droit des familles s'écrit au pluriel parce que les familles sont diverses et doivent toutes être protégées.
À tous les praticiens de la matière, l'ouvrage offre une analyse technique approfondie, des solutions aux controverses et des moyens de combler les lacunes. Une place importante est réservée aux droits fondamentaux, moteurs d'un droit égalitaire et sensible à la proportionnalité. La doctrine et la jurisprudence néerlandophones sont systématiquement intégrées aux analyses. Les prises de position de l'auteur sont distinguées des développements de droit positif.
Cette quatrième édition actualise la matière au Ier janvier 2020. L'inflation législative sans limites des dernières années, avec un point culminant en 2017 et 2018, a affecté profondément le droit des personnes et des familles. La jurisprudence prend également une importance croissante. Il en résulte un net assouplissement des institutions et une individualisation croissante des normes, pour un traitement personnalisé des besoins individuels.
Presque toutes les matières sont impactées : l'état civil est modernisé ; la transmission du nom de famille et les procédures de changement de nom et de prénom sont assouplies, tout comme la modification de la mention du sexe à l'état civil ; les incapacités sont encore plus flexibles ; les conventions sur les contributions alimentaires sont recadrées. À cela s'ajoutent les réformes de droit judiciaire et l'intégration partielle de la jurisprudence constitutionnelle en filiation et en adoption.
Paru le : 04/03/2020
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Yves-Henri Leleu
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège
Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Université libre de Bruxelles. Unité de droit familial
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8079-1821-4
EAN13 : 9782807918214
Reliure : Broché
Pages : 887
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 4.8 cm
Poids: 1360 g
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