Recueil des conclusions les plus remarquables du Conseil d'Etat couvrant six décennies de jurisprudence administrative. Pour guider le lecteur, elles sont précédées de mots-clés qui se rapportent aux textes et sont accompagnées d'une présentation sommaire pour faire le lien avec les extraits d'arrêts qui les suivent, leur sens et leurs auteurs. ©Electre 2025
Les grandes conclusions de la Jurisprudence administrative
Depuis 1831, le Conseil d'État statue au contentieux après avoir entendu les conclusions de l'un des siens, qui est chargé de donner publiquement son opinion personnelle sur les solutions qu'appellent les litiges dont la haute juridiction administrative est saisie.
Préfacé par le président Stirn, le présent ouvrage s'adresse prioritairement aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs et aux professionnels du droit, essentiellement avocats ou agents publics. Faisant suite à un premier volume (1831-1940), il met à leur disposition un recueil de prés de quatre-vingts conclusions rendant compte d'un peu plus d'un demi-siècle de jurisprudence administrative, de 1940 à 2000.
La réunion de ces conclusions dans un ouvrage unique apporte un éclairage de grande valeur sur l'histoire de la justice administrative et de ses commissaires du gouvernement, que l'on désigne désormais sous le nom, moins frappé d'ambiguïté, de rapporteurs publics. Afin de guider le lecteur, de courtes notices explicatives ont été introduites en vue de donner des indications sur le sens des conclusions, mais aussi sur leurs auteurs. Les conclusions sont par ailleurs suivies par les arrêts dont elles constituent le support.
Les conclusions ici rassemblées contribuent également à faire mieux comprendre les arrêts rendus pendant cette période. Elles offrent une lecture plus incarnée, plus vivante du droit administratif que celle qui découle des seuls arrêts, et révèlent, à travers les grands thèmes du droit administratif, les finesses de l'argumentation juridique.
Très pédagogique dans son approche, cet ouvrage recèle une mine d'informations susceptible de faire mieux comprendre, et peut-être plus aimer, le droit administratif.
Paru le : 22/09/2020
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Les grandes décisions
Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : David Mongoin - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Hervé de Gaudemar - Préfacier : Bernard Stirn
Série(s) : Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative
ISBN : 978-2-275-05608-1
EAN13 : 9782275056081
Reliure : Broché
Pages : XXVI-1099
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 4.2 cm
Poids: 1334 g
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