Synthèse sur l'ensemble des aspects juridiques à connaître lors de la vente ou de l'acquisition d'un équidé. ©Electre 2025
Vendre ou acheter un cheval
Conseils de spécialistes en droit équin
Vous êtes professionnel de la filière cheval ou bien amateur, désireux d'en savoir plus sur les pratiques juridiques autour des transactions de chevaux ? Retrouvez dans ce « fondamental » les aspects à connaître à la fois côté acquéreur et côté vendeur.
Les huit chapitres de cet ouvrage permettent de cerner ces problématiques spécifiques à l'acquisition et vente d'équidés. Les droits et devoirs de chacun, y compris les intermédiaires ou experts associés à la transaction, sont décryptés quel que soit le type de vente : amiable, aux enchères, à réclamer, sur Internet... On aborde également les aspects vétérinaires, les conflits possibles entre les parties, ainsi que les ventes à l'international. Enfin, les possibilités en matière de fiscalité et d'assurances sont également détaillées.
Actualisé et exhaustif, présentant de nombreuses jurisprudences, cet ouvrage de référence passe en revue l'ensemble des cas de figure liés à la vente d'équidés, éclaire sur les risques et dérives possibles et donne les clés juridiques de ce sujet.
Paru le : 07/11/2019
Thématique : Chevaux albums / récits
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
IFCE
Institut du droit équin
Collection(s) : Fondamental
Contributeur(s) : Directeur de publication : Claire Bobin - Directeur de publication : Laurie Bessette - Directeur de publication : Claire Caillarec-Chassé
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-915250-77-0
EAN13 : 9782915250770
Reliure : Broché
Pages : 202
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 490 g
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