Issue d'une thèse, une étude des conflits opposant l'intérêt d'une personne à celui d'un tiers dont elle a la charge. S'appuyant sur une conception renouvelée de la théorie du pouvoir, l'auteur démontre que les conflits d'intérêts en cause s'identifient aux conflits d'intérêts du titulaire du pouvoir et manifestent un risque de détournement de celui-ci. ©Electre 2025
Bibliothèque de droit privé
Tome 589
Cette thèse est consacrée à l'étude des conflits opposant l'intérêt d'une personne à celui d'un tiers dont elle a par ailleurs la charge.
Elle propose de faire de l'exercice d'un pouvoir juridique le critère de délimitation et de classification des conflits d'intérêts.
Pour cela, l'ouvrage s'appuie sur une conception en partie renouvelée de la théorie du pouvoir, selon laquelle le pouvoir est la prérogative juridique par laquelle un sujet, habilité à cet effet par une norme juridique, participe matériellement, intellectuellement ou décisionnellement à la création d'un acte juridique pour autrui par l'expression d'un intérêt distinct du sien.
Fort de cette définition, l'ouvrage démontre que les conflits d'intérêts en cause s'identifient aux conflits d'intérêts du titulaire de pouvoir et manifestent un risque de détournement de pouvoir, c'est-à-dire un risque que le pouvoir soit exercé contrairement aux devoirs qui pèsent sur son titulaire.
La nature des devoirs pesant sur les titulaires de pouvoirs guide ainsi la typologie des conflits d'intérêts élaborée dans la seconde partie de la thèse et organisée autour de la distinction entre le devoir de loyauté et le devoir d'impartialité.
Paru le : 29/01/2019
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Julien Valiergue
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque de droit privé
Contributeur(s) : Préfacier : Guillaume Wicker
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-06356-0
EAN13 : 9782275063560
Reliure : Broché
Pages : XIII-804
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.5 cm
Poids: 1084 g
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