Présentation des règles applicables à la protection sociale pour les agents territoriaux, exposant dans une première partie les risques sociaux tels que décès, invalidité, accident du travail ou encore maladies. Dans une seconde, l'auteur détaille les spécificités de la fonction publique, en particulier territoriale, pour les systèmes de garantie et de protection complémentaire. ©Electre 2025
Le régime spécial de protection sociale des agents territoriaux
Parmi les régimes spéciaux de sécurité sociale, celui des fonctionnaires défraie régulièrement la chronique. Paradoxalement, son étude n'a fait l'objet que de maigres approfondissements juridiques.
À lui seul, le régime spécial de protection sociale des agents territoriaux mérite bien un ouvrage de synthèse, couvrant à la fois les fonctionnaires et les non-titulaires.
La première partie de l'ouvrage est consacrée à la couverture des différents grands risques sociaux, entre garanties statutaires et prestations spéciales de sécurité sociale : de la maladie aux risques professionnels, en passant par les situations de famille, l'invalidité, le décès. Les régimes de base et additionnel de retraite et l'assurance chômage sont également étudiés.
La seconde partie revient sur les spécificités propres à la fonction publique en matière de protection sociale, en particulier sur le versant territorial. Sont présentés l'impact des positions administratives, les garanties réservées à l'agent non-titulaire, les mécanismes de protection sociale complémentaire, avant de finir par des développements sur les sources de financement de ce régime spécial.
Paru le : 16/05/2019
Thématique : Travail social - Généralités
Auteur(s) : Auteur : Luc Pierron
Éditeur(s) :
Berger-Levrault
Collection(s) : Les indispensables
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7013-2027-4
EAN13 : 9782701320274
Reliure : Broché
Pages : 302
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.7 cm
Poids: 488 g
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