Des fiches explicitant le fonctionnement de la TVA et présentant les principales difficultés qu'elle suscite en matière, notamment, d'immobilier, de relations internationales, de régimes particuliers ou encore de droits à déduction. ©Electre 2025
Les pièges de la TVA
Édition - juillet 2018
Fiscal
La TVA est l'impôt européen par excellence : son évolution résulte des lois et des directives, mais aussi de la jurisprudence, notamment communautaire, de plus en plus abondante.
Bien que la TVA soit un impôt indirect qui frappe le consommateur final, c'est l'entreprise qui réalise de manière habituelle des opérations économiques qui est assujettie à la TVA. Ainsi, elle doit maîtriser l'ensemble des règles applicables en la matière.
Or, au fil du temps, les règles relatives à la TVA se sont fortement complexifiées avec l'existence d'exonérations, de taux particuliers, le calcul de la TVA sur la marge, etc. A cela s'ajoutent les règles particulières applicables aux opérations du commerce international, et notamment pour les opérations intracommunautaires.
Le présent ouvrage, présenté sous forme de fiches, a pour objet d'apporter des précisions sur les principales difficultés et pièges rencontrés en matière de TVA :
Paru le : 25/10/2018
Thématique : Fiscalité
Auteur(s) : Auteur : Ordre des experts-comptables (France)
Éditeur(s) :
Ordre des experts-comptables
Collection(s) : L'expert en poche
Contributeur(s) : Rédacteur / Rapporteur : Thomas Billon - Rédacteur / Rapporteur : Frédéric Feller
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-35267-661-4
EAN13 : 9782352676614
Reliure : Broché
Pages : 158
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 1.0 cm
Poids: 278 g
Carte fidélité
Mollat Radio
