A jour des réformes au 1er août 2018, ce cours rassemble les connaissances à maîtriser sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle. Les sources du droit, les aspects de chaque droit ou liberté, ainsi que les développements relatifs aux enjeux de sociétés sont étudiés. Il est complété de dissertations et de commentaires d'arrêts corrigés. ©Electre 2025

Droits fondamentaux et libertés publiques

Ce cours, à jour au 1^er août 2018, rassemble l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle. Il couvre l'ensemble :

• des sources des droits : civil, pénal, international, européens, constitutionnel, administratif ;
• des aspects de chaque droit ou liberté : historique, textes, jurisprudence, débats ;
• des développements relatifs aux enjeux de sociétés : données personnelles, garde à vue, biométrie, internet, vie privée, étrangers, sectes, hospitalisations psychiatriques, droit des médias, bioéthique, lanceurs d'alerte...

Le programme comprend :

• l'histoire des droits de l'homme ;
• les systèmes de protection des droits ;
• les droits fondamentaux : droit à la vie, à la mort, à l'intégrité physique, liberté sexuelle, liberté d'expression, identité ;
• les libertés publiques : liberté individuelle, opinion, religion, éducation, réunion, association, syndicats, droits politiques, liberté d'aller et venir, droit de propriété, libertés économiques et droits sociaux ;
• les droits de catégories spécifiques : droits de l'enfant, des étrangers, des personnes handicapées, des malades, des détenus.

Il comporte un index des 2 100 jurisprudences citées, ainsi qu'un index des matières et des auteurs.

Ce cours s'adresse à tous ceux qui veulent connaître les droits de l'homme, plus particulièrement les étudiants de L3 Droit, des Instituts d'études judiciaires (CRFPA, ENM, métiers de la sécurité), de master Carrières judiciaires et master Droit public, des Instituts d'études politiques et des préparations de concours administratifs (ENA, IRA, Juridictions administratives).

Il est issu de l'expérience d'enseignement dans ces formations de Xavier Bioy, professeur agrégé de droit à l'Université Toulouse 1 Capitole, responsable de l'axe « Libertés » de l'Institut Maurice Hauriou, codirecteur du master « Droit des libertés ».