Des contributions issues d'un colloque sur le droit des sites et sols pollués à travers des approches croisées, une analyse des responsabilités encourues et des réparations possibles en cas de pollution et une présentation des informations et préventions qui peuvent être mises en place par rapport à ces dégradations. ©Electre 2025
Il est un constat qui ne connaît que peu de désaccords : le sol est notre patrimoine - un patrimoine essentiel, commun et privé tout à la fois -, et ce patrimoine est menacé par la pollution.
Les questions de droit posées par les sites et sols pollués sont innombrables. Quelles définitions ? Quelles réglementations administratives et quels encadrements contractuels ? Quelles responsabilités et quelles réparations ? Quelles préventions ? Les réponses sont aux prises avec l'ambivalence, les hésitations et l'évolution du droit de l'environnement.
Pourtant, il s'agit bien de dépasser la seule gestion du passé. C'est l'avenir de ces sites et sols qui est en jeu et, en son coeur, la question des objectifs posés et des moyens donnés. Le colloque qui s'est déroulé à l'université de Tours les 24 et 25 novembre 2016 fut l'occasion de dresser un bilan et de tracer des perspectives pour le droit des sites et sols pollués.
Cet ouvrage regroupe les contributions des auteurs, tant reconnus que passionnés par ces questions, qui y ont participé.
Paru le : 30/05/2018
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Le droit aujourd'hui
Contributeur(s) : Directeur de publication : Fabienne Labelle - Directeur de publication : Damien Thierry
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-343-14490-0
EAN13 : 9782343144900
Reliure : Broché
Pages : 286
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.6 cm
Poids: 450 g
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