Une histoire des conseils de préfecture français et espagnols constitués dès le début du XIXe siècle pour résoudre les contentieux administratifs. Les contributeurs évoquent les débats autour de leur mise en place, leurs rôles dans les deux pays mais aussi les évolutions législatives. Traduction augmentée et remaniée d'un ouvrage paru en 2014 à Madrid. ©Electre 2025
La naissance de la justice administrative locale
Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols
En 2014 paraissait, chez Dykinson à Madrid, El nacimiento de la justicia administrativa provincial. De los Consejos de Prefectura a los Consejos Provinciales coordonné par Miguel Angel Chamocho Cantudo, historien du droit de l'université de Jaén. Produit d'une collaboration entre historiens du droit, historiens, administrativistes et politologues espagnols, italiens et français, ce travail étudiait les conseils locaux instaurés dans ces pays dans la première moitié du XIXe siècle pour juger les contentieux administratifs.
La publication de l'ouvrage en langue espagnole ne permettait pas de lui donner la diffusion qu'il méritait en France, où l'histoire de la juridiction administrative locale est pourtant peu étudiée. Ce livre est donc la version traduite mais également remaniée et complétée du travail initial.
Conseil de préfecture, consejo de provincia et consiglio di prefettura comptent parmi les manifestations de l'influence napoléonienne en matière d'organisation administrative dans l'Europe du XIXe siècle. Cet ouvrage dépasse toutefois cette première affirmation d'évidence pour replacer ces conseils dans une histoire plus longue, étudier les débats doctrinaux que leurs installations, leurs réussites et échecs ont fait naître dans chaque pays et les évolutions législatives différentes qu'ils y ont connues. Il observe enfin leurs rôles, pratiques institutionnelles et politiques propres afin de les replacer dans l'histoire de leurs systèmes administratifs respectifs, au-delà de leurs ressemblances initiales ou apparentes.
Paru le : 14/06/2018
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Presses universitaires de Rennes
Collection(s) : L'univers des normes
Contributeur(s) : Directeur de publication : Miguel Angel Chamocho Cantudo - Directeur de publication : Tiphaine Le Yoncourt - Préfacier : Jean-Louis Mestre
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7535-7423-6
EAN13 : 9782753574236
Reliure : Broché
Pages : 351
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 2.7 cm
Poids: 602 g
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