Alors que les droits de propriété intellectuelle ne sont pas les mêmes selon les territoires, ces contributions, issues d'un colloque tenu en mars 2017 à Metz, analysent la contrefaçon transfrontalière du point de vue historique et économique, dans son cadre juridique et en droit comparé franco-allemand. ©Electre 2025
Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon
Les droits de propriété intellectuelle obéissent à un principe de territorialité. Or, ce principe est mis à mal par l'actuelle mondialisation de l'économie et des échanges. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau des sociétés modernes.
Outre ses aspects historiques et économiques, la contrefaçon transfrontalière est envisagée tant du point de vue de son encadrement juridique que de celui de son traitement. Le sujet intéressera les juristes, les historiens, les économistes et plus généralement tous ceux qui s'intéressent à la thématique des propriétés intellectuelles.
Paru le : 27/12/2017
Thématique : Droit Pénal
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Colloques et rencontres
Contributeur(s) : Directeur de publication : Sébastien Evrard - Directeur de publication : Jean-Luc Piotraut - Directeur de publication : Patrick Tafforeau
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-343-13848-0
EAN13 : 9782343138480
Reliure : Broché
Pages : 195
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 1.1 cm
Poids: 248 g
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