Dossier proposant une réflexion sur l'efficacité du système de santé français et sur sa pérennité, en prenant la mesure de ses contraintes et de ses potentialités en termes de droits, doit à la sécurité sanitaire, droit des usagers..., de cohérence dans la coordination des acteurs, et de finance. ©Electre 2025

Les cahiers de droit de la santé

Juridiques, historiques et prospectifs

n° 25 - L'organisation du système de santé : quelle efficacité ?

Dans la mythologie grecque, Hygie présente plusieurs visages : fille d'Asclépios, dieu de la médecine, elle est la déesse de la santé, de la propreté et de l'hygiène. Elle symbolise la médecine préventive et sa soeur, Panacée, incarne la médecine curative.

C'est dans une telle perspective plurielle que se présente aujourd'hui la riche notion de « santé » dotée de multiples facettes : aspects individuels et collectifs ; préventifs et curatifs ; sanitaires et sociaux, sans oublier la dimension éducative ; aspects techniques et relationnels ; santé publique et santé privée. Elle implique une diversité d'acteurs parmi lesquels l'État, les établissements publics ou privés de santé et les usagers. La santé s'organise en système, soumis à de nombreux défis et tensions (éthique, économique, réglementaire, technique, de prévention...). Son efficacité est régulièrement interrogée mais celle-ci se mesure à l'aune d'un étalon sur lequel il faut s'accorder. Quel système de santé souhaitons-nous et de quels leviers disposons-nous en ce sens ?

Si « la santé n'a pas de prix », comment la rechercher « à tout prix » ? La santé comme système apparaît toujours comme une question évolutive d'une grande sensibilité, répondant largement à des choix politiques. Sa gouvernance est perpétuellement en débat, elle qui est sans cesse décriée pour sa complexité et sa lourdeur. Il en est de même de la qualité et de la sécurité des soins, de la continuité, de la démocratie sanitaire et donc de la représentation des usagers, de la responsabilité des acteurs et même de la sémantique, des recompositions nécessaires, de sa performance et de son évaluation, de son intersectorialité, de sa territorialisation...

Nos travaux veulent réfléchir, à travers ses différentes dimensions, à la pérennité du système de santé. Ils veulent prendre la mesure autant de ses contraintes que de ses potentialités, de ses cohérences et incohérences et pas uniquement financières ; ils proposent d'identifier des pistes pour un pilotage global et une nouvelle efficacité enracinée dans les valeurs éthiques et solidaires que nous souhaitons promouvoir.