Ces contributions offrent une compréhension des principaux thèmes de l'Union européenne (primauté, compétences, droits fondamentaux, démocratie, etc.) à travers la lecture d'une de ses notions centrales, l'effectivité notamment en ce qui concerne la structuration de l'ordre juridique de l'Union et dans la réalisation des buts du Traité. ©Electre 2025
L'effectivité du droit de l'Union européenne
La référence à « l'effectivité » sature l'ensemble du discours juridique et politique sur l'intégration européenne. L'Union européenne se réclame de son effectivité, fondant une grande partie de sa légitimité sur les gains que la mise en commun des compétences emporterait et le droit de l'Union européenne s'est largement construit autour de cette notion. En dépit de l'omniprésence de la notion d'effectivité, ses contours, ses usages, sa portée restaient pourtant encore largement à préciser. En outre, l'effectivité de l'Union européenne et de ses normes se voit aujourd'hui de plus en plus souvent dénoncée comme faux-semblant ou contestée au nom d'autres impératifs qu'elle sacrifierait.
L'ambition de l'ouvrage est alors de prendre une exacte mesure de l'effectivité du droit de l'Union européenne. À cet effet, les contributions rassemblées dans cet ouvrage se proposent d'abord de mieux cerner la notion d'effectivité par des approches pluridisciplinaires. Elles tendent ensuite à préciser le rôle que joue l'effectivité dans la structuration de l'ordre juridique de l'Union et, partant, dans la réalisation des buts du traité. Elles évoquent enfin les limites que l'effectivité du droit de l'Union européenne rencontre.
Cet ouvrage s'adresse aux praticiens en droit européen ainsi qu'aux professeurs, chercheurs et étudiants spécialisés.
Paru le : 16/05/2018
Thématique : Droit européen
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Droit de l'Union européenne
Contributeur(s) : Directeur de publication : Aude Bouveresse - Directeur de publication : Dominique Ritleng
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-5923-2
EAN13 : 9782802759232
Reliure : Broché
Pages : 253
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 400 g
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