Sont examinés le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre interne : droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur ; puis le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre international : droit international privé, droit conventionnel issu de la Convention de Berne, droit communautaire. A jour des textes jusqu'au 1er octobre 2017. ©Electre 2025
Traité de la propriété littéraire et artistique
La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits « voisins » du droit d'auteur (accordés notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs), sollicite de plus en plus l'attention du législateur et de la jurisprudence, y compris celle, abondante, de la Cour de justice de l'Union européenne. Elle donne lieu à des controverses passionnées, comme on le voit aujourd'hui à propos des réactions qu'ont suscitées les propositions publiées par la Commission européenne en septembre 2016.
Le présent traité veut l'analyser de manière exhaustive, y compris dans l'ordre international, en éclairant les débats actuels et en tâchant, au passage, de suggérer des solutions d'équilibre.
Il est à jour, dans sa 5e édition, de tous les développements législatifs et jurisprudentiels jusqu'au Ier octobre 2017.
Il s'adresse aux universitaires, aux avocats, aux magistrats et aux praticiens du secteur des industries culturelles.
Paru le : 07/12/2017
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Auteur : André Lucas Auteur : Agnès Lucas-Schloetter Auteur : Carine Bernault
Éditeur(s) :
LexisNexis
Collection(s) : Traités
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-2654-8
EAN13 : 9782711026548
Reliure : Relié
Pages : XVIII-1756
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 4.5 cm
Poids: 1508 g
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