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Droit des drones : Belgique, France, Luxembourg

Auteur : Alexandre Cassart

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Résumé

Analyse des grandes problématiques juridiques concernant les drones civils et militaires : insertion dans l'espace aérien (législations internationale, européenne, française, belge et luxembourgeoise), responsabilité et vie privé (France, Belgique), légalité de l'utilisation des drones à des fins militaires et vente de drones. ©Electre 2025

Droit des drones

Les drones représentent une opportunité économique importante pour l'Union européenne et promettent une croissance à plusieurs chiffres pour les vingt prochaines années. Mais le drone reste un sujet d'inquiétude : atteintes à la vie privée, cohabitation difficile avec les aéronefs classiques, survol de zones sensibles, nuisances sonores... Le drone militaire a, il est vrai, donné une bien mauvaise presse à cet outil dont les potentialités bénéfiques dépassent pourtant de loin le caractère menaçant.

Coincés entre une technologie en pleine évolution, des entrepreneurs soucieux de développer ce marché et une opinion publique réservée, les législateurs européens et nationaux avancent en ordre dispersé.

À l'attention des professionnels du secteur, des juristes ou simplement des enthousiastes, l'ouvrage se propose d'aborder ces grandes problématiques et de fournir une première analyse des aspects juridiques, tant au niveau international et européen, que français, belge et luxembourgeois.

Fiche Technique

Paru le : 19/04/2017

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Auteur : Alexandre Cassart

Éditeur(s) : Bruylant

Collection(s) : Lexing, technologies avancées & droit

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8027-5842-6

EAN13 : 9782802758426

Reliure : Broché

Pages : 187

Hauteur: 21.0 cm / Largeur 14.0 cm


Épaisseur: 1.2 cm

Poids: 255 g