Etude consacrée aux relations de créances au sein de la famille envisagées au-delà des champs juridiques pluriels dans lesquels elles s'inscrivent : obligation alimentaire, réserve héréditaire, dettes ménagères ou encore responsabilité parentale. Propose une classification alternative de toutes les dettes familiales en vue de l'harmonisation de leur régime juridique. ©Electre 2025
Les dettes familiales
De prime abord, l'association des termes dette et famille pourrait sembler insolite. La famille n'est-elle pas le lieu privilégié du don et de l'échange, du désintéressement et de la spontanéité ? Si l'affirmation est exacte, ce serait pourtant oublier l'une des leçons fondamentales de la sociologie. Cette science enseigne en effet que tout don fait naître à la charge du donataire une dette, une dette de restitution. On ne s'étonnera donc pas que, juridiquement, dette et famille soient des mots coutumiers l'un de l'autre, la famille constituant une source d'endettement parmi d'autres, une source primaire, première.
La famille s'illustre ainsi comme le berceau d'une pluralité de dettes mises à la charge de chacun de ses membres, par la loi ou la jurisprudence : obligation alimentaire, dettes de rapport et de réduction, réserve héréditaire, dettes ménagères, responsabilité des père et mère, créance d'enrichissement sans cause, la liste est longue et hétéroclite. Dès lors, comment s'assurer de l'unité notionnelle d'un tel ensemble, et quels enseignements en tirer ?
Dépassant les clivages habituels du droit patrimonial de la famille, cette étude cherche à percer le mystère de ces obligations passives. La pertinence de leur ordonnancement et la cohérence de leur régime sont mises à l'épreuve. En ressortent deux propositions essentielles : une classification nouvelle de l'intégralité des dettes familiales et plusieurs pistes d'harmonisation de leur régime.
Cet essai offre ainsi l'occasion de poser un regard nouveau sur un domaine pourtant bien connu du public, mais rarement embrassé d'un seul tenant. La philosophie des dettes familiales en sort vivifiée, et l'originalité de leur régime juridique démontrée.
Paru le : 15/02/2017
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Jérémy Houssier
Éditeur(s) :
IRJS Editions
Collection(s) : Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc
Contributeur(s) : Préfacier : Anne-Marie Leroyer
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-919211-66-1
EAN13 : 9782919211661
Reliure : Broché
Pages : XIV-530
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.0 cm
Poids: 200 g
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