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Association et fiscalité : ce qu'il faut savoir... : guide pratique, juridique et fiscal

Auteur : Guy Dessut

Auteur : Frédéric Cameo-Ponz

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Résumé

Présentation des différents types d'impôts et des conseils pour la gestion d'une association afin d'être en conformité avec les dispositions légales françaises. ©Electre 2025

Association et fiscalité

Ce qu'il faut savoir...

Qu'elle soit sportive, culturelle, philosophique, dans le secteur environnemental ou social, l'association ne peut ignorer la fiscalité. Celle-ci est en effet omniprésente : taxe d'habitation, taxe sur les salaires, impôts fonciers, redevance audiovisuelle, formation professionnelle continue, etc. La liste, encore longue, est de nature à donner quelques sueurs froides aux dirigeants d'association qui, souvent, préfèrent ignorer le sujet.

La fiscalité sera encore plus présente si l'association est soumise aux impôts commerciaux : TVA, impôts sur les sociétés et CET. Et quelques situations potentiellement cauchemardesques...

Mais pas de panique ! Le présent guide a été rédigé par deux praticiens des associations, dans un langage clair, illustré de nombreux exemples. Il approfondit la connaissance des dirigeants d'associations sur le sujet et leur permet d'aborder plus sereinement la question de la fiscalisation ainsi que certains points qui en découlent tels que l'intérêt général, le mécénat et la délivrance de reçus fiscaux.

Fiche Technique

Paru le : 20/04/2017

Thématique : Associations

Auteur(s) : Auteur : Guy Dessut Auteur : Frédéric Cameo-Ponz

Éditeur(s) : Puits fleuri

Collection(s) : Gestion & organisation

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-86739-604-5

EAN13 : 9782867396045

Reliure : Broché

Pages : 327

Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm


Épaisseur: 2.0 cm

Poids: 490 g