Une définition des principaux termes employés dans les dernières directives concernant les métiers de l'assurance. Présentation du vocabulaire de la réglementation des assurances : principes, établissement du Solvency Capital Requirement et de la marge de solvabilité, transparence, fonds propres, actifs et risque de marché, contrôle des entités d'assurance, marché unique de l'assurance, etc. ©Electre 2025

L'ensemble de la réglementation Solvency II, directives fusionnées, règlement d'application, normes de réglementation (RTS) et d'application (ITS), orientations de l'EIOPA, notices de l'ACPR s'applique aux entreprises françaises d'assurance depuis le 1er janvier 2016. Ces textes constituent non seulement un cadre prudentiel et de contrôle nouveau de l'activité d'assurance, mais aussi une révolution dans le management et la stratégie des entreprises, centrée sur la gestion du risque et l'optimisation des fonds propres, ainsi qu'une rénovation en profondeur de la gouvernance et de l'organisation des entreprises et, demain, de leur système de distribution.

Ces textes visent à :

• accroître la protection des assurés ;
• orienter la gestion et la stratégie des entreprises vers la gestion de leur solvabilité ;
• développer une « culture du risque et de la protection des consommateurs » dans les entreprises d'assurance ;
• renforcer le marché unique de l'assurance, en améliorant la qualité de l'information financière destinée aux autorités de contrôle et au public, et en offrant une égalité de concurrence aux assureurs européens.

Cette nouvelle édition, largement enrichie pour tenir compte de l'achèvement du cadre réglementaire et de l'expérience de sa première année d'application, garde son orientation pédagogique : c'est un « glossaire-raisonné » des notions majeures utilisées par la réglementation, reclassées sous huit grands thèmes :

• Les principes.
• Le bilan prudentiel.
• La gouvernance et l'ORSA.
• La transparence et la protection de l'assuré.
• Fonds propres, Actifs et Risque de marché (financier).
• Le contrôle des assureurs.
• La réassurance.
• Le Marché unique européen de l'assurance.

La réglementation traite désormais de nombreux aspects du fonctionnement des entreprises : du bilan prudentiel à la politique commerciale, de la réassurance aux ressources humaines, de la « Conformité » à la gestion d'actifs. L'ouvrage intéresse tous les publics de professionnels des « entités » de gestion des risques au dispositif de Solvency II et à ses nombreuses conséquences sur l'exercice de leur métier.

« Vieux routiers » de l'assurance et de la réassurance, Messieurs Morin et Thourot ne se privent pas de donner leur avis sur certaines des mesures et dispositions adoptées. On peut ne pas les suivre en tout, mais leurs remarques réveillent l'attention des lecteurs et soulignent les intentions derrière les textes ou les orientations prises par les régulateurs, lorsque celles-ci n'apparaissent pas à la première lecture. [...] Voici du bel ouvrage, actuel et exhaustif, bien pensé et bien rédigé, utile et stimulant.
Denis Kessler (extrait de la préface)