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Le bien-être des travailleurs : les 20 ans de la loi du 4 août 1996 : actes de colloque du 20 octobre 2016


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Résumé

Le point sur le bien-être au travail au regard de la loi du 4 août 1996, adoptée en Belgique. Les auteurs analysent l'évolution et le champ d'application au sein de l'entreprise sur les questions de la protection et de la prise en charge des salariés en cas de harcèlement, de risques psychosociaux et professionnels. ©Electre 2025

Le bien-être des travailleurs

Les 20 ans de la loi du 4 août 1996

La loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur contrat de travail a vingt ans. Cet anniversaire est l'occasion de se pencher sur cette législation souvent oubliée par la doctrine. En effet, si la réglementation relative au harcèlement a fait l'objet de nombreux examens, le reste de la loi du 4 août 1996 semble être largement ignoré par les juristes.

Cette réglementation, qui touche au coeur même de la protection du travailleur, a néanmoins connu un regain d'intérêt ces dernières années, sous l'impulsion de l'Union européenne.

Le présent ouvrage vient donc à point nommé ; il vise à analyser les principes généraux de la politique de bien-être, son champ d'application et ses organes tout en abordant les responsabilités de l'employeur et du travailleur.

Deux sujets spécifiques sont également abordés : d'une part, la surveillance de la santé des travailleurs avec la problématique de la force majeure médicale et, d'autre part, les questions liées à la charge psychosociale au travail.

Pour ce dernier sujet, après une contribution sur la protection contre le licenciement du travailleur ayant déposé plainte pour harcèlement, l'ouvrage propose un éclairage différent par la présentation de points de vue de praticiens confrontés à l'application des textes dans leur quotidien.

Fiche Technique

Paru le : 02/12/2016

Thématique : Droit du travail - Conventions collectives

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Anthemis

Collection(s) : Collection du jeune barreau de Charleroi

Contributeur(s) : Directeur de publication : Charles-Eric Clesse - Directeur de publication : Steve Gilson

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8072-0178-1

EAN13 : 9782807201781

Reliure : Broché

Pages : 533

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 18.0 cm


Épaisseur: 3.0 cm

Poids: 940 g