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Les standards constitutionnels mondiaux


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Résumé

Alors que le droit constitutionnel est en pleine ébullition, les auteurs partent de l'hypothèse que des standards constitutionnels mondiaux sont en train d'émerger. Ils s'interrogent sur leurs modes de formation et leur mise en oeuvre, l'organisation de leur sanction, les stratégies de résistance auxquelles ils doivent faire face ou encore leur légitimité. ©Electre 2025

Les standards constitutionnels mondiaux

De la diffusion mondiale du constitutionnalisme à l'encadrement international des processus constituants, le droit constitutionnel est en pleine ébullition. La doctrine ne s'y est d'ailleurs pas trompée en examinant avec la plus grande attention les transformations du droit constitutionnel dans un monde juridique en voie de globalisation. Elle a toutefois généralement abordé ces transformations sous l'angle des interactions entre ordres juridiques à travers le double prisme de l'internationalisation des constitutions nationales et de la constitutionnalisation du droit international public.

Cet ouvrage a l'ambition de faire un pas de côté par rapport à cette approche désormais classique, non pas tant pour la contester, que pour en élargir la perspective en osant une hypothèse à première vue surprenante : celle de l'émergence de standards constitutionnels mondiaux. Est-il possible d'identifier dans la profusion des pratiques - parfois à la lisière du droit - des Etats, des organisations internationales, des juges ou encore des réseaux d'experts et de certains acteurs privés, des standards de nature constitutionnelle à dimension mondiale ? Quels sont, le cas échéant, leurs modes de formation et de mise en oeuvre ? Comment s'organise leur sanction ? A quelles stratégies de résistance ces standards font-ils face et quelles sont les critiques qu'il convient de leur adresser en termes de légitimité ? Autant de questions auxquelles cet ouvrage entend apporter des éléments de réponse.

Fiche Technique

Paru le : 24/01/2018

Thématique : Droit constitutionnel

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Bruylant

Collection(s) : Penser le droit

Contributeur(s) : Directeur de publication : Mathieu Disant - Directeur de publication : Gregory Lewkowicz - Directeur de publication : Pauline Türk - Préfacier : Dominique Rousseau - Postfacier : Michel Verpeaux

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8027-5444-2

EAN13 : 9782802754442

Reliure : Broché

Pages : 473

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.6 cm

Poids: 775 g