A partir de l’hypothèse selon laquelle la bonne foi est l’auxiliaire de la force obligatoire, l’auteure examine la place qui lui est conférée au sein du contrat et le fondement de la puissance obligatoire à travers une notion fédératrice et séculaire, l’alliance. Cette approche autorise une classification de ses manifestations et une théorisation des sanctions applicables. ©Electre 2025
Bibliothèque de droit privé
Tome 573
En dépit de son apparente évidence, la bonne foi a fait l'objet, au cours de ces dernières années, de vibrantes controverses, acquérant au gré des interprétations dissonantes une portée distendue, déstabilisatrice du contrat et vectrice d'insécurité juridique. En puisant à ses sources historiques et philosophiques, la notion a été reconstruite autour d'une idée inhérente à la convention et à l'ordre juridique, la prévisibilité.
À rebours d'une vision dépréciatrice de la force obligatoire, la bonne foi se révèle protectrice de la stratégie de confiance initiée par les parties. Elle ravive tout au long de l'exécution de la convention l'importance de la parole donnée dans un domaine où l'accord de volontés nécessite une alliée propre à réguler ce qui constitue la force et la faiblesse de tout contrat, le comportement humain. Garante de la prévisibilité, la bonne foi commande l'adoption d'une conduite unifiée, exprimant la reconnaissance renouvelée de la loi créée par les parties. La place qui lui est conférée au sein du contrat a imposé de repenser le fondement de la puissance obligatoire à travers une notion fédératrice et séculaire, l'alliance.
En bâtissant les ponts entre la promesse et son accomplissement, la démonstration permet la compréhension d'un contenu rationalisé et d'un régime cohérent. L'approche objective de la bonne foi autorise une classification de ses manifestations, ainsi qu'une théorisation des sanctions applicables, là où la casuistique semblait triompher.
Paru le : 12/07/2016
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Rita Jabbour
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque de droit privé
Contributeur(s) : Préfacier : Laurent Aynès
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-05291-5
EAN13 : 9782275052915
Reliure : Broché
Pages : XII-487
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.1 cm
Poids: 682 g
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