Des fiches techniques sur la réglementation concernant l'aménagement d'une installation d'assainissement, les exigences européennes en matière de traitement des eaux usées domestiques et industrielles et des eaux pluviales, la gestion, l'exploitation et le contrôle des systèmes d'assainissement, etc. ©Electre 2025

Assainissement collectif, non collectif et pluvial

La conception des systèmes de traitement des eaux usées et des eaux pluviales est déterminante pour le respect de l'environnement. Face à l'objectif de réduction des micropolluants dans les milieux aquatiques (à l'échéance de 2021) et de retour au bon état des cours d'eau fixé par la Directive cadre européenne sur l'eau (DCE), les enjeux sanitaires et environnementaux que constitue l'assainissement des eaux polluées préoccupent toujours les collectivités. La réglementation de plus en plus exigeante les incite à perfectionner leur maîtrise des techniques d'assainissement collectif et non collectif, intégrant les nouvelles technologies (gestion alternative des eaux pluviales) et adaptant le dimensionnement et la gestion des installations.

Tenant compte des derniers textes officiels et notamment de l'arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d'assainissement, ce guide propose une synthèse de toutes les dispositions juridiques et constructives relatives aux installations de traitement.

• Il analyse les contraintes du cadre réglementaire de l'assainissement et les obligations des gestionnaires et maîtres d'ouvrage.
• Il décrit la mise en oeuvre des dispositifs de traitement des eaux usées domestiques, des eaux industrielles, des eaux pluviales, ainsi que des techniques alternatives.
• Il explique les problématiques d'une conception d'assainissement autonome, en filière traditionnelle et non traditionnelle.
• Il précise les opérations de gestion et d'exploitation des systèmes et les outils de planification et de contrôle.

Ce manuel pratique est destiné aux professionnels, maîtres d'oeuvre ou maîtres d'ouvrage intervenant dans la conception de l'assainissement, pour les aider dans leurs réflexions et prises de décisions.