Propose une mise en forme actualisée des diverses données juridiques concernant la vie scolaire. Aborde d'abord le point de vue de l'élève, son statut, ses droits et ses devoirs, puis les risques qu'il encourt et les recours dont il dispose. Termine en faisant le point sur le personnel enseignant, en tant que victime puis en tant qu'accusé. ©Electre 2025
Le droit embraserait-il aujourd'hui la vie scolaire ?
La réponse ne souffre d'aucun doute, à en juger d'après les quelque mille cent jurisprudences recensées dans cette seconde édition augmentée, enrichie et actualisée en juin 2003. Le lecteur y apprendra que le recours affecte aussi bien la sieste du petit écolier que l'exclusion du collégien pour deux jours ou encore le triplement du lycéen en fin de cycle. Mais le procès frappe aussi, au delà de l'institution, le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur ou l'instituteur.
Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'État ? L'établissement public local d'enseignement ? Les collectivités territoriales de rattachement ? Quelles sont les conséquences des condamnations prononcées par nos cours et nos tribunaux ?
La communauté éducative largement démunie face à ces interrogations trouvera, dans cet ouvrage, des réponses pédagogiques (des paragraphes illustratifs complètent les développements techniques) et accessibles à un large public grâce notamment à un petit lexique des termes juridiques.
Ce véritable guide, méthodique et vivant, écrit avec talent et humour par trois profesionnels du droit qui sont aussi des hommes de terrain, dresse un constat rigoureux et sans complaisance d'une École envahie par le droit. Bénéficiant de la contribution d'universitaires et de magistrats, il constitue déja un outil indispensable pour les enseignants, les cadres de l'Éducation nationale, les élèves, les parents dans le suivi de la scolarité de la maternelle à la terminale.
Paru le : 15/09/2003
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Auteur : Yann Buttner Auteur : André Maurin Auteur : Blaise Thouveny
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Etats de droits
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782247053889
Reliure : Broché
Pages : XXIX-464
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 12.0 cm
Épaisseur: 2.9 cm
Poids: 530 g
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