Chargement...
Chargement...
Economie - DroitDroitDroit des affairesDroit intellectuel - Communication
Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle

Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle

Auteur : Carine Bernault

Auteur : Jean-Pierre Clavier

29,50 €
Article indisponible
Livraison à partir de 0,01 €
-5 % Retrait en magasin avec la carte Mollat
en savoir plus

Résumé

Dictionnaire spécialisé consacré au droit de la propriété intellectuelle, à jour des dernières réformes. ©Electre 2025

Ce dictionnaire s'empare de toutes les branches du droit relevant de la propriété intellectuelle pour les exposer sous forme de mots-clés. Sont ainsi étudiés :

  • le droit d'auteur s'appliquant à toutes les formes de la création intellectuelle (littéraire, musicale, audiovisuelle, informatique, etc.) avec ses caractéristiques les plus récentes (peer to peer, mesures techniques de protection, etc.),
  • le droit des brevets d'invention fortement marqué par les évolutions techniques et les accords majeurs aux plans européen et international (traités, accord ADPIC, etc.),
  • le droit des marques et des autres signes distinctifs (noms de domaine, etc.),
  • le droit des dessins et modèles assurant la protection juridique du design industriel.

Sont aussi présentés les droits applicables aux producteurs d'une oeuvre audiovisuelle ou d'une base de données, aux artistes-interprètes, aux obtenteurs d'une variété végétale, etc.

Près de 500 notices permettent de saisir la complexité grandissante de cette discipline qui se situe à la croisée des droits des contrats, des affaires, de la concurrence et du droit communautaire. Elles fournissent, avec une grande précision, définitions, régimes juridiques applicables et éléments bibliographiques les plus récents. Par un jeu de renvois d'une notice à l'autre, l'ouvrage restitue à la matière sa cohérence d'ensemble.

Ce dictionnaire s'adresse autant aux étudiants de Master 1 et 2 qu'aux praticiens.

Fiche Technique

Paru le : 13/09/2008

Thématique : Droit intellectuel - communication

Auteur(s) : Auteur : Carine Bernault Auteur : Jean-Pierre Clavier

Éditeur(s) : Ellipses

Collection(s) : Dictionnaires de droit

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-7298-3965-9

EAN13 : 9782729839659

Reliure : Broché

Pages : 430

Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm


Épaisseur: 2.3 cm

Poids: 560 g