Les règles applicables aux CVL extraites du droit administratif, du droit commercial, du droit de l'urbanisme, du droit de la santé publique... afin de répondre aux attentes des organisateurs de structures de loisirs pour mineurs : collectivités territoriales, associations, CE, secteur marchand..., ainsi qu'à celles des directeurs, animateurs et formateurs. ©Electre 2025

Cet ouvrage s'est donné comme objectif de répondre, en 150 fiches thématiques, aux questions juridiques qui se posent lors de la mise en place d'un centre de vacances ou de loisirs (CVL), ainsi qu'aux problématiques concrètes rencontrées par les praticiens de l'animation, par exemple : gestion administrative, gestion des animateurs, risque alimentaire, maltraitance, accidents, gestion des activités sportives, ...

En allant beaucoup plus loin que les textes du ministère de tutelle Jeunesse et Sports, l'auteur nous livre les règles applicables aux CVL extraites du droit administratif, du droit commercial, du droit de l'urbanisme, du droit de la santé publique...

Aussi complet que possible, l'auteur apporte des réponses claires et simples, illustrées par de nombreux exemples tirés de la pratique.

Outil indispensable à la mise en place de structures de loisirs pour mineurs, l'ouvrage a été rédigé pour répondre aux attentes des organisateurs (collectivités territoriales, associations, CE, secteur marchand des centres de vacances...), des directeurs, animateurs et formateurs qui interviennent auprès des quelques 6 millions de mineurs qui fréquentent chaque année leurs structures.

Pour écrire cet ouvrage, il fallait combiner trois compétences : celle du juriste, celle du directeur de centre de vacances et de loisirs et celle de formateur de personnel d'encadrement. Yannick Dubois, juriste consultant spécialiste du droit des associations est diplômé de troisième cycle de droit et forme régulièrement des animateurs et des directeurs (BAFA, BAFD, BPJEPS, DUT, DEFA), s'appuyant sur une longue expérience de direction de centres de loisirs et de centres de vacances d'enfants, d'adolescents et de personnes handicapées.