Ce livre propose une étude sur trois niveaux : une étude comparative entre les trois systèmes juridiques anglais, allemand et français, une étude comparative entre les branches de la propriété intellectuelle et une étude historique qui permet de se replonger aux origines du droit intellectuel et de mieux en comprendre les fondements. ©Electre 2025
Propriété intellectuelle et droit de propriété
Droit comparé anglais, allemand et français
La propriété intellectuelle mérite-t-elle son nom ?
Relève-t-elle, en droits anglais, allemand et français, du concept de propriété, ou ne peut-elle l'approcher que par analogie ?
Une étude historique de la question promène d'abord le lecteur du XVIIIe siècle débutant à l'époque actuelle. On en conclut que le droit intellectuel s'est construit sur le modèle de la propriété ; il s'est inscrit dans son sillage politique et dogmatique, mais aussi technique.
L'analyse du droit actuel confirme ensuite que la structure fondamentale du droit de propriété et du droit intellectuel est commune : immédiateté du droit sur le bien, exclusivité générale, opposabilité absolue.
Un constant va-et-vient entre droits anglais, allemand et français dynamise la démonstration. On espère rendre aussi familières que possible au lecteur l'histoire, la théorie et la technique juridiques de nos voisins anglais et allemands.
Paru le : 13/06/2013
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Auteur : Emilie Bouchet-Le Mappian
Éditeur(s) :
Presses universitaires de Rennes
Collection(s) : L'univers des normes
Contributeur(s) : Préfacier : André Lucas
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7535-2669-3
EAN13 : 9782753526693
Reliure : Broché
Pages : 374
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 2.1 cm
Poids: 620 g
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