Présentation de la notion d'oeuvre libre et des moyens par lesquels il est possible de lui conférer une existence juridique. ©Electre 2025
L'oeuvre libre
De plus en plus répandues, les oeuvres libres, qu'elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques, souffrent pourtant d'une absence de reconnaissance juridique. Ces oeuvres se caractérisent par leur nature évolutive et plurale, car l'auteur en permet la copie, la diffusion et surtout la modification sans autres restrictions que celles nécessaires pour garantir ces libertés. Elles supposent ainsi un mode de création collaboratif reposant sur le partage.
Cette illégitimité doit être surmontée en réponse aux besoins de la pratique ; elle peut l'être en retenant une approche de coexistence constructive entre des usages émergents et le droit positif qui participe de surcroît au renouveau des notion d'auteur, d'oeuvre et de propriété. De nombreux mécanismes de droit privé et de droit public, combinés avec les règles du droit de la propriété intellectuelle permettent d'organiser le partage de la jouissance des oeuvres libres.
L'ouvrage vise à apporter des réponses concrètes aux difficultés que l'oeuvre libre soulève pour les praticiens (avocats, éditeurs, magistrats, entreprises...) en même temps qu'il défriche des pistes de recherche dans un domaine jusqu'alors peu exploré.
Paru le : 15/07/2014
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Auteur : Mélanie Clément-Fontaine
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Création, information, communication
Contributeur(s) : Préfacier : Michel Vivant
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-5008-3
EAN13 : 9782804450083
Reliure : Broché
Pages : 505
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.6 cm
Poids: 706 g
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