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Droit d'auteur et liberté d'expression : regards francophones, d'Europe et d'ailleurs


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Résumé

Ces juristes venus d'horizons divers, de disciplines différentes et de continents distincts, s'interrogent sur le point commun qui peut exister entre la protection des droits privés sur une oeuvre protégée et les règles garantissant la liberté, notamment d'expression publique, contre les abus de pouvoir. ©Electre 2025

Comment articuler les exigences (ou le «droit») du public à accéder à l'information et le droit de limiter la reproduction donc la diffusion d'une oeuvre ? Comment laisser libre cours à l'expression parodique et en même temps maintenir le respect dû à une oeuvre ? Comment, de manière générale, concilier droit d'auteur et liberté d'expression ? Telles sont les questions auxquelles ce recueil entend répondre.

Traditionnellement, les spécialistes du droit d'auteur, en tout cas en Europe, ne se sont pas fort intéressés aux tensions qui peuvent naître entre les exigences tirées de la liberté d'expression et la protection conférée par le droit d'auteur. Certains défenseurs du droit d'auteur professent même, ou pensent sans l'avouer publiquement, que le droit d'auteur devrait rester immunisé à l'encontre des revendications fondées sur la liberté d'expression. S'il n'est pas acceptable que le droit d'auteur soit placé par ses adeptes dans un sanctuaire, la liberté d'expression ne doit pas non plus être sanctifiée, particulièrement à une époque où les revendications sous couvert de liberté d'expression sont souvent émises par des opérateurs commerciaux pour travestir des intérêts plus vénaux.

Dès lors que ni le droit d'auteur, ni la liberté d'expression ne devraient par principe l'emporter, il reste - tâche plus ardue - à déterminer le juste équilibre. C'est à cette recherche d'un équilibre que les contributions rassemblées dans le présent volume sont consacrées. Certaines émanent de spécialistes du droit d'auteur, d'autres de juristes des droits de l'homme, parfois elles rassemblent les deux.

Tous les auteurs réunis proviennent de pays partiellement francophones et le recueil offre une palette d'approches «civilistes» sur la relation entre droit d'auteur et liberté d'expression.

Fiche Technique

Paru le : 08/06/2006

Thématique : Droit intellectuel - communication

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Larcier Intersentia

Collection(s) : Non précisé.

Contributeur(s) : Directeur de publication : Alain Strowel - Directeur de publication : François Tulkens - Auteur : François Dubuisson - Auteur : Christophe Geiger - Auteur : Ysolde Gendreau

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8044-2107-6

EAN13 : 9782804421076

Reliure : Broché

Pages : 160

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.1 cm

Poids: 240 g