Les principaux modèles contractuels de la vie économique, régis par le Code civil, sont présentés, ainsi que ceux ayant fait l'objet de lois adoptées depuis ou mis au point par la pratique des affaires. ©Electre 2025
Traité de droit civil
Les principaux contrats spéciaux
Cet ouvrage traite des différentes formules contractuelles rencontrées dans la vie quotidienne et le monde des affaires. Afin de donner plus de sécurité juridique aux parties, le législateur est en effet venu préciser la manière dont se concluent et s'exécutent les principaux contrats. À côté des règles générales applicables à tous les contrats, des régimes spécifiques régissent ainsi la vente, la location, le prêt, la construction. les services, le dépôt...
À jour des réformes les plus récentes, tout en s'enrichissant de développements historiques, cette troisième édition présente de nombreux exemples, notamment dos modèles de clauses. Ce traité s'adresse ainsi aux étudiants de master et aux professionnels, avocats, notaires et juriste d'entreprises, qui pourront connaître aussi bien l'état du droit positif que l'histoire dans laquelle il s'inscrit et les réflexions qu'il peut inspirer. Supervisée et coordonnée par Jérôme Huet, cette nouvelle édition a réuni plusieurs spécialistes de la matière :
Ce traité intègre également les réformes de la prescription (loi du 17 juin 2008) et des incapacités (loi du 5 mars 2007 et décret du 22 mars 2008), traitées respectivement par Hervé Lécuyer et Georges Decocq.
Paru le : 20/03/2012
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Traités
Contributeur(s) : Auteur : Jérôme Huet - Auteur : Georges Decocq - Auteur : Cyril Grimaldi - Auteur : Hervé Lécuyer - Collaborateur : Juliette Morel-Maroger - Préfacier : Jérôme Huet
Série(s) : Traité de droit civil
ISBN : 978-2-275-03785-1
EAN13 : 9782275037851
Reliure : Relié
Pages : XII-1684
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 5.0 cm
Poids: 1414 g
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