Présentation des règles applicables aux attributions d'options sur actions et aux attributions gratuites d'actions : conditions d'attribution, exercices des options, cession des titres, régime fiscal et social, aspects comptables, traitement comptable dans les comptes individuels et consolidés. ©Electre 2025
Stock-options
Attribution gratuite d'actions
Stock-options et attributions gratuites d'actions constituent, pour les dirigeants et salariés, des modes de rémunération différés. Destinés à gratifier, fidéliser ou encourager principalement les dirigeants, ils complètent les outils de rémunération traditionnels que sont les salaires, avantages en nature et autres primes. Mais avec l'importante actualité législative de ces dernières années, il n'est pas simple de connaître et maîtriser l'ensemble des règles applicables.
Qui peut bénéficier d'options de souscription ou d'achat d'actions ? Les bénéficiaires sont-ils les mêmes en cas d'attribution gratuite d'actions ? Quelles sont les règles fiscales et sociales en cas de cession des actions ? Quelles sont les conséquences de la donation d'actions souscrites ou achetées ? Quelles sont celles du divorce ou du décès ? Comment comptabiliser les plus ou moins-values résultant de la cession ou de l'attribution définitive des actions aux salariés ? Quelles sont les règles applicables dans les groupes de sociétés ?
C'est à ces questions et à bien d'autres que répond l'ouvrage Stock-options - Attribution gratuite d'actions. Rédigé par des praticiens spécialisés, enrichi de nombreux exemples chiffrés, il s'adresse aux dirigeants et à leur conseils. À la fois juridique, fiscal, social et comptable, ce guide pratique, à jour au 1er juin 2008, est l'outil indispensable pour optimiser ces deux systèmes de rémunération.
Un sujet polémique, un ouvrage objectif !
Paru le : 01/07/2008
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Lefebvre
Collection(s) : Dossier pratique
Contributeur(s) : Auteur : Anne Charvériat - Auteur : - Auteur : - Auteur : Jean-Yves Mercier
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-85115-769-0
EAN13 : 9782851157690
Reliure : Broché
Pages : 356
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 15.0 cm
Poids: 0 g
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