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Synthèse de la réglementation qui s'applique à l'organisation et aux conditions d'exercice de l'artisanat. ©Electre 2025
Il existe bien un Code de l'artisanat, mais celui-ci ne subsiste aujourd'hui qu'au travers de quelques articles. La réglementation qui s'applique à l'artisanat est donc extrêmement dispersée. Cet éparpillement rend particulièrement difficile toute vue cohérente et sécurisante des règles qui régissent ce secteur. C'est notamment l'objet de cet ouvrage que de permettre au lecteur d'accéder à une meilleure connaissance de ces règles éparses, grâce à leur étude organisée autour de thèmes spécialement consacrés à l'organisation et aux conditions d'exercice de la profession.
Parce qu'il couvre bien d'autres thèmes essentiels à une complète et fiable connaissance de la matière, cet ouvrage constitue un guide incontournable pour le chef d'entreprise artisanale, que celle-ci soit exploitée à titre individuel ou dans le cadre d'une société, comme pour le futur créateur ou repreneur d'une entreprise artisanale, qui y trouvera tous les renseignements pratiques lui permettant de mieux appréhender le secteur dans lequel il entend s'investir.
De par sa vocation essentiellement pratique, cet ouvrage intéressera également les experts-comptables, les avocats et les notaires.
Thèmes traités:
Paru le : 04/08/2006
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Auteur : Hélène Azarian
Éditeur(s) :
Litec
Collection(s) : Pratique professionnelle
Contributeur(s) : Préfacier : Albert Maron
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782711006380
Reliure : Broché
Pages : XIII-319
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.6 cm
Poids: 468 g