Nouvelle édition du régime de l'intermédiation en assurance, profondément remodelé par une directive européenne de 2002, transposée en France en 2005 : l'intermédiation, les intermédiaires de l'assurance, les responsabilités liées à l'intermédiation. ©Electre 2025
L'intermédiation d'assurance, mal connue du grand public, est régie par des règles particulières qui ont été profondément modifiées depuis 2005.
La seconde édition de ce Tome 2, qui prend place dans la série des traités de droit des assurances sous la direction de Jean Bigot (Tome 1, Entreprises et organismes d'assurance. Tome 3, Le contrat d'assurance. Tome 4, Les assurances de personnes) entièrement refondue, actualisée et augmentée, traite en détail des questions d'ordre juridique entourant l'intermédiation d'assurance.
La première partie est consacrée à l'intermédiation (caractéristiques, accords d'intermédiation, intermédiation et droit économique, intermédiation internationale).
La deuxième partie concerne les intermédiaires d'assurance. Après le rappel de notions fondamentales (définition, conditions d'accès et d'exercice de la profession, rémunération), elle envisage les différentes catégories d'intermédiaires (agents généraux et mandataires, courtiers, établissements de crédit, associations, vendeurs et prestataires de services).
La troisième partie traite des responsabilités civiles découlant de l'intermédiation (responsabilité du fait personnel et du fait d'autrui des entreprises d'assurance et des intermédiaires).
Cette seconde édition est l'oeuvre de Jean Bigot, Daniel Langé et Jean-Louis Respaud (pour le droit économique). Elle s'adresse aux universitaires, étudiants, juristes et professionnels de l'assurance.
Paru le : 02/06/2009
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Auteur : Jean Bigot Auteur : Daniel Langé
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Traités
Contributeur(s) : Collaborateur : Jean-Louis Respaud
Série(s) : Traité de droit des assurances
ISBN : 978-2-275-03369-3
EAN13 : 9782275033693
Reliure : Broché
Pages : 972
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 4.5 cm
Poids: 1176 g
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