Tous les titres négociables, actions, SICAV, FCP, FCC, warrant, effets de commerce, TCN... sont expliqués d'un point de vue juridique. ©Electre 2025
L'ouvrage a reçu le prix Euronext, un prix de thèse de l'Université Panthéon-Assas, le prix de l'Association Européenne de Droit Bancaire et Financier et le prix Pierre Coppens de l'Université Catholique de Louvain.
Les titres négociables représentent des valeurs considérables. Ainsi, la valeur des titres conservés à New York par le DTC atteint le montant astronomique de 23 000 milliards de dollars.
Aujourd'hui, les transactions sur titres s'opèrent le plus souvent par inscription en compte et non plus par la remise d'instruments en papier. Cette substitution d'inscriptions en compte à des titres en papier a des conséquences juridiques fondamentales tant au plan national qu'au plan international. L'ouvrage permet de comprendre ce que sont les titres inscrits en compte à travers les droits qu'ils constatent et les droits dont ils peuvent faire l'objet. L'auteur apporte la lumière sur des concepts juridiques complexes et explique la nouvelle conception américaine de security entitlement encore très mal connue en Europe.
Paru le : 24/03/2003
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Auteur : Frédéric Nizard
Éditeur(s) :
Economica
Collection(s) : Pratique du droit
Contributeur(s) : Préfacier : Hervé Synvet
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782717845730
Reliure : Broché
Pages : XIII-457
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 800 g
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