Souligne l'importance des éléments constitutifs des valeurs mobilières, les uns tenant au contrat offert et les autres au titre remis. Traite du contrat, amorce du processus d'émission, contrat de société ou d'emprunt collectif dont la conclusion est la motivation de l'opération. Envisage l'achèvement du processus d'émission par la création de titres de valeurs mobilières. ©Electre 2025
Au cœur de la notion même de société par actions et, au-delà, de l'ensemble du droit des sociétés et du droit financier se trouvent les valeurs mobilières.
Processus original, l'émission de valeurs mobilières intègre la formation d'un contrat plurilatéral ou collectif et la création de titres. A l'offre de contrat répond une acceptation, la souscription. C'est lors de la rencontre de ces volontés que le contrat est formé.
Ce contrat est indissociable de la création des titres qui sont non seulement susceptibles de propriété, mais aussi de possession.
Il apparaît très nettement que c'est bien sous le double signe du contrat et du bien qu'il faut se placer pour analyser le processus d'émission de valeurs mobilières. Les innovations les plus récentes, telles que la dématérialisation, loin de condamner une analyse traditionnelle, établissent son efficacité.
La relative simplicité des règles dégagées permet d'y voir une voie prometteuse, apte tant à accueillir les évolutions à venir, qu'à répondre à un grand nombre de questions déjà posées.
Paru le : 21/02/2002
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Auteur : François Guy Trébulle
Éditeur(s) :
Economica
Collection(s) : Recherches juridiques
Contributeur(s) : Préfacier : Yves Guyon
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782717844061
Reliure : Broché
Pages : VIII-556
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 880 g
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