Une analyse sur la corruption dans les marchés publics. Elle fait la synthèse des techniques et des moyens utilisés par les corrupteurs ; elle analyse la relation entre corruption et autres délits, ainsi que les motivations de ceux qui proposent et acceptent des pots-de-vin. Elle donne par ailleurs des indications sur la prévention, la détection et la répression de la corruption. ©Electre 2025

Corruption dans les marchés publics

Méthodes, acteurs et contre-mesures

Qui dit contrats de travaux publics dit souvent réalisations et budgets d'envergure. Les marchés publics représentent en moyenne 15 % du PIB dans les pays de l'OCDE. Le volume des contrats et les enjeux associés incitent des milliers de fournisseurs potentiels à concourir sur ces marchés, qui sont parfois entachés de corruption. Or, la corruption sape le bien-être financier et politique d'un pays.

Étant donné la complexité des méthodes de corruption dans les marchés mondialisés, le problème est de repérer la corruption dans les marchés publics. S'appuyant sur les contributions de magistrats, d'enquêteurs spécialisés et d'experts en matière d'achats publics, ce rapport répond à trois grandes questions : comment les infractions de corruption sont commises aux différentes étapes de la passation des marchés publics ; comment la corruption est à mettre en relation avec d'autres infractions telles que la fraude ou le blanchiment ; et enfin comment prévenir et sanctionner de telles infractions. Les motivations et comportements des différents acteurs de la corruption sont également mis en lumière. Dix études de cas sont présentées.

Ce rapport apporte un éclairage nouveau sur les caractéristiques et les mécanismes encore mal connus de la corruption dans les marchés publics. Enrichi par l'expérience de spécialistes, il constituera une source d'information et un outil précieux pour les gouvernements et les organisations internationales désireuses d'améliorer leurs stratégies de lutte contre la corruption.