Contributions à un colloque de janvier 2011 sur les obligations de vigilance et de prévention des avocats en conformité avec la loi belge anti-blanchiment du 11 janvier 1993, modifiée en janvier 2010, mais aussi sur les dispositifs de répression pénale de la participation des avocats à des activités de blanchiment d'argent. ©Electre 2025

Les avocats face au blanchiment

Les avocats face au blanchiment : quel titre inquiétant ! Pourquoi fallait-il envisager cette confrontation dans le cadre d'un colloque, et y réfléchir d'une autre manière que s'il s'agissait de n'importe quel délit ?

Le risque de voir le système financier utilisé à des fins de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme a conduit l'Europe, dans la foulée des travaux du GAFI, à adopter des directives contraignantes. Depuis la deuxième directive européenne adoptée en 2001 et sa transposition en droit belge en 2004, les avocats se trouvent parmi les professionnels concernés par le dispositif préventif ; la troisième directive vient d'être transposée par la loi du 10 janvier 2010.

Il faut donc faire le point sur l'ensemble des obligations des avocats, « assujettis partiels » du système, tant en amont - toutes les activités ne sont pas concernées - qu'en aval, la déclaration de soupçon ne pouvant se concevoir que d'une façon compatible avec l'essence même de la profession.

La première partie de l'ouvrage y est consacrée.

L'originalité du colloque tenu à Bruxelles le 20 janvier 2011 tient dans le choix qui a été fait de ne pas séparer le dispositif préventif de l'étude parallèle et approfondie du délit pénal dit de blanchiment, dont le mot même est étrangement absent du Code pénal. L'article 505 de ce code, qui tenait en quelques lignes il y a à peine 20 ans, est devenu une matière autonome, complexe et changeante.

Certains développements récents, législatifs et jurisprudentiels, ou des angles de vision originaux du volet pénal du blanchiment, forment le corps de la deuxième partie.

L'avocat est traversé par chacun des aspects traités : l'organisation de son cabinet, les réflexes à acquérir, les conseils qu'il donne, la défense qu'il exerce, tout a été touché, sauf sans doute l'essentiel des valeurs qui fondent la profession. Enfin, si l'on y prend garde...