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Les rapports des procureurs généraux de la Cour d'Appel de Dijon (décembre 1849-juillet 1870)

Auteur : Jean-Claude Farcy

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Résumé

Rassemble les rapports établis par les procureurs généraux de la cour d'appel de Dijon sous la Seconde République et le Second Empire. Présente tous les aspects de la vie sociale en Bourgogne au cours de cette période, ainsi que l'histoire du ministère public et de son rôle dans la surveillance de la vie sociale et politique sous le régime impérial. ©Electre 2025

Cet ouvrage reproduit l'ensemble des rapports des procureurs généraux de la Cour d'appel de Dijon rédigés périodiquement - chaque mois, trimestre ou semestre selon les années - de décembre 1849 à juillet 1870. Considérés alors comme de véritables officiers des renseignements généraux avant la lettre, ces magistrats recueillent, analysent et présentent régulièrement aux gouvernements de la fin de la Seconde République et de tout le Second Empire une foule d'informations concernant tous les aspects de la société.

Ces rapports des procureurs généraux représentent une source inestimable pour l'étude de la vie économique, sociale et politique de la Bourgogne pendant la période du Second Empire. Ils sont susceptibles d'apporter une aide appréciable aux recherches sur l'histoire de la région pendant cette période, histoire qui reste relativement méconnue par comparaison avec celle de la Seconde République. Les textes présentés constituent par ailleurs une source remarquable pour l'histoire du parquet et de son rôle dans la surveillance de la vie sociale et politique pendant les années 1850-1870, le texte de présentation développant particulièrement les fonctions politiques de la magistrature et son implication dans l'appareil gouvernemental sous le régime de Napoléon III.

Fiche Technique

Paru le : 13/03/2003

Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire

Auteur(s) : Auteur : Jean-Claude Farcy

Éditeur(s) : Ed. universitaires de Dijon

Collection(s) : Institutions

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782905965790

Reliure : Broché

Pages : 765

Hauteur: 23.0 cm / Largeur 15.0 cm


Épaisseur: 3.5 cm

Poids: 966 g