L'auteure analyse les mécanismes punitifs existants, la place et les enjeux de la répétition d'infractions au sein du code pénal français avant d'élaborer une notion unitaire de la répétition d'infractions dans un régime lisible et opérationnel. ©Electre 2025
Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Il y a des sujets de thèse dont l'apparente simplicité dissimule une très grande complexité. Tel est le cas de « la répétition d'infractions ».
La répétition d'infractions ? Mais c'est la récidive, le concours réel d'infractions ainsi que la réitération d'infractions dira le pénaliste. En réalité, il s'agit seulement là des figures de la répétition d'infractions qui, en elle-même, n'existe pas en droit pénal positif. Dit autrement, les différents mécanismes cités obéissent à des conditions et à des régimes divers alors qu'ils correspondent à la même réalité de la répétition d'infractions. Il n'existe donc dans le droit positif que des formes de la répétition d'infractions, faites de règles complexes, et non une notion unitaire dotée d'un régime cohérent [...].
Le plan de la thèse est du classicisme formel permettant les audaces intellectuelles : puisque la répétition d'infractions n'existe pas dans le Code pénal, ou seulement à partir d'hypothèses diverses, il convenait d'en proposer une théorie. Il faut ici mesurer l'ambition du travail entrepris : combler un vide doctrinal en proposant un véritable système lisible et opérationnel. La thèse intéressera donc aussi bien le chercheur que le législateur en quête de simplification et d'harmonisation du Droit car l'ouvrage ne se contente pas de rendre compte des incohérences législatives, il a une importante dimension prospective [...].
La réalisation est d'un grand équilibre par l'appréhension d'ensemble d'un thème complexe et l'analyse technique précise de points délicats. Mlle Letouzey maîtrise la théorie de l'infraction comme les arcanes du droit des peines, connaît les subtilités de la procédure pénale comme les nuances du droit pénal spécial. Ces connaissances sont mises au service d'une approche personnelle puisque l'auteur convainc de la possibilité de proposer une notion unitaire de la répétition d'infractions assortie d'un régime cohérent et réaliste [...].
Paru le : 13/04/2016
Thématique : Droit Pénal
Auteur(s) : Auteur : Elise Letouzey
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Nouvelle bibliothèque de thèses
Contributeur(s) : Préfacier : Bertrand de Lamy
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-15956-7
EAN13 : 9782247159567
Reliure : Broché
Pages : XIII-442
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.4 cm
Poids: 670 g
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