Le point sur les plus récentes évolutions de la matière en droit belge : présentation, par chapitre, des commentaires en rapport avec le texte légal, illustrés de nombreux exemples issus de la jurisprudence ou de la pratique de la branche. ©Electre 2025
Les accidents du travail
Né en 1903, le régime belge d'indemnisation des accidents de travail a 113 ans mais est résolument tourné vers l'avenir et constitue, à bien des égards, un modèle. Aux confins du droit de la sécurité sociale, du droit social, du droit des assurances et du droit de la responsabilité civile, la législation sur les accidents du travail est en constante évolution tant au niveau légal et réglementaire que jurisprudentiel.
La 8e édition de ce classique du droit tient compte des toutes dernières modifications légales et a pour objectif de donner une vision claire et structurée d'une matière importante, dynamique et parfois complexe.
Foisonnant d'exemples concrets et de cas tranchés en justice, ce guide pratique permet de répondre aux questions les plus précises :
La première partie de l'ouvrage présente les commentaires relatifs au texte légal et à la jurisprudence y afférant. Elle propose également, par chapitre, une sélection de lectures recommandées pour une recherche approfondie.
La seconde partie reprend le texte intégral et actualisé de la loi du 10 avril 1971, les principaux arrêtés d'exécution, la législation relative au contrôle des entreprises d'assurance, ainsi qu'une bibliographie générale.
Paru le : 02/07/2013
Thématique : Droit du travail - Conventions collectives
Auteur(s) : Auteur : Luc Van Gossum Auteur : Noël Simar Auteur : Michel Strongylos
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Droit social
Contributeur(s) : Collaborateur : Géraldine Massart
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-4530-0
EAN13 : 9782804445300
Reliure : Broché
Pages : 381
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 543 g
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