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L'étude, à travers les jurisprudences, thèses et traités depuis la consécration légale du principe dans le code civil de 1804 jusqu'à ses réinterprétations au XXe siècle et celles d'aujourd'hui, reconstitue l'histoire de la formation et de l'évolution du contrat de travail et propose une réflexion sur les fondements juridiques du droit du licenciement. ©Electre 2025
La prohibition de l'engagement à vie, de la condamnation du servage à la refondation du licenciement
Généalogie d'une transmutation
Comment la prohibition de l'engagement à vie, que l'on disait destinée à libérer le serf des vieux liens perpétuels l'attachant à son maître, a-t-elle fini par refonder le droit de licenciement, jusqu'à mettre en péril certaines formes de garantie d'emploi ?
C'est l'histoire de cette transformation que raconte cet ouvrage érudit et passionnant. Il mène l'enquête à travers jurisprudence, thèses et traités, depuis la consécration légale du principe dans le code civil de 1804 jusqu'à ses réinterprétations aux XXe et XXIe siècles. Il s'essaie, pour conclure, à mettre cette évolution en perspective, faisant retour sur l'émergence du principe dans l'Ancien droit et le sens de sa confirmation dans le droit (post) révolutionnaire.
Le destin de la prohibition de l'engagement à vie n'est pas, ici, le sujet d'une pure recherche historienne. L'auteur nous montre que l'histoire des objets juridiques peut être l'aiguillon d'une méditation de théorie du droit et d'une réflexion bien actuelle sur la formation des principes fondamentaux dans un domaine aussi sensible que celui du contrat de travail.
A l'heure où, en France comme en Belgique et, au-delà, dans l'Europe entière s'ordonnent de nouveaux débats sur l'assouplissement des régimes de protection du salarié, l'ouvrage vient à point pour alimenter la discussion sur les fondements juridiques du droit de licenciement.
Paru le : 20/07/2009
Thématique : Droit du travail - Conventions collectives
Auteur(s) : Auteur : Alain Renard
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Penser le droit
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-2680-7
EAN13 : 9782802726807
Reliure : Broché
Pages : 445
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.6 cm
Poids: 638 g