Propose une réponse à toutes les questions essentielles que soulève le droit des successions et des héritages, en examinant les pièges que pourrait renfermer le code des droits de succession. ©Electre 2025
Manuel des droits de succession
Cette quatrième édition du Manuel des droits de succession a été rendue nécessaire par la multiplication des réformes voulues par nos législateurs régionaux en matière de droits de succession. Elle intègre notamment la toute dernière jurisprudence et les références aux ouvrages les plus consultés. Comme à chaque fois, il a été tenu compte des remarques ou suggestions des lecteurs et utilisateurs
Nous n'insisterons jamais assez sur le fait que la matière des droits de succession reste une matière dans laquelle l'amateurisme est souvent pénalisé par une sanction fiscale immédiate et lourde. Trop souvent, l'apprenti fiscaliste ignore, volontairement ou involontairement, certaines règles essentielles de droit civil, de droit des sociétés pour plonger dans des mécanismes fiscalement dangereux.
Ce Manuel amélioré reste avant tout un outil pratique destiné tant aux étudiants qui souhaitent appréhender les bases de la matière qu'aux particuliers qui, confrontés à un décès ou tout simplement soucieux d'assurer leur succession, souhaitent mieux en comprendre les implications fiscales.
Il cite les principales règles de droit civil dès qu'elles ont une incidence directe en droit fiscal, reprend des exemples issus de la pratique afin de mieux illustrer chaque matière et aborde les premières pistes à explorer en vue d'une planification successorale.
Il s'agit d'un manuel précieux pour les professionnels (notaires, avocats, conseils fiscaux, comptables) qui souhaitent retrouver rapidement les principes essentiels et trouver les références utiles.
Il continuera à vouloir se distinguer des autres manuels par sa mise à jour permanente le site http://editions.larcier.com
Paru le : 04/03/2010
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : André Culot
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Cahiers de fiscalité pratique
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-3971-2
EAN13 : 9782804439712
Reliure : Broché
Pages : 326
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.7 cm
Poids: 527 g
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