L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2025
Les libéralités et les successions
Précis de droit civil
Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D'abord, d'un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale, s'il en est, de notre système juridique. Ensuite, d'un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l'origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés.
La complexité de ce régime est toutefois telle qu'elle en décourage souvent plus d'un d'en entreprendre ou d'en reprendre l'étude.
Aussi bien l'objet du présent ouvrage est de dessiner l'économie générale du système, d'en proposer une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu'inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir.
L'ouvrage est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d'approfondir la matière.
Paru le : 24/11/2009
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-0010-1
EAN13 : 9782804400101
Reliure : Broché
Pages : 376
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 594 g
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